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Un professeur d'une université espagnole demande si les indemnités journalières reçues d'une université allemande lors d'un séjour de recherche sont soumises à l'IRPF en Espagne. La DGT détermine que ces montants constituent des revenus du travail et doivent être imposés en Espagne selon le principe de l'obligation fiscale mondiale du contribuable.
Cuestión planteada Si el importe satisfecho por la universidad alemana se encuentra sujeto a tributación en España por el Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas o, por el contrario, puede considerarse no sujeto o sujeto pero exento de tributación.
Las cantidades percibidas de la universidad alemana se califican como rendimientos del trabajo según el artículo 17.1 de la LIRPF. No se aplica la exención por becas ni la de trabajos realizados en el extranjero, ya que la actividad tiene carácter formativo. Tampoco es aplicable el régimen de dietas del artículo 9 del RIRPF, pues el empleador sigue siendo la universidad española. Los rendimientos deben integrarse en la base imponible general.
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