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Un consultant résidant en Espagne s'interroge sur la possibilité pour l'Italie de taxer ses honoraires professionnels lorsqu'il travaille depuis les bureaux de son client italien. La DGT précise que si l'utilisation de ces locaux constitue un établissement stable, l'Italie pourra taxer les revenus qui y sont imputables.
Cuestión planteada Si Italia puede someter a gravamen los honorarios profesionales que facturará a la empresa cliente italiana.
Según el Convenio entre España e Italia, las rentas por servicios profesionales solo tributan en España, salvo que el profesional disponga de una base fija habitual en Italia. El uso de los despachos de la empresa cliente para prestar servicios de forma recurrente podría dar lugar a la existencia de una base fija. En ese caso, Italia podrá gravar las rentas en la medida en que sean imputables a dicha base fija. Si existe doble imposición, España aplicará la deducción correspondiente según el Convenio y la LIRPF.
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