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Un organisme autonome s'interroge sur l'obligation d'enregistrer dans sa comptabilité de TVA les factures d'une agence de voyages relatives aux déplacements et à l'hébergement de son personnel. La DGT confirme qu'elles doivent être mentionnées dans le registre des factures reçues ainsi que dans la déclaration récapitulative annuelle (modèle 390).
Cuestión planteada 1. Si el consultante debe reflejar tales facturas en su Libro Registro de Facturas Recibidas y por consiguiente en el modelo 390.
El organismo autónomo debe reflejar las facturas recibidas en su Libro Registro de facturas recibidas según el artículo 64 del Reglamento del IVA. Asimismo, debe consignar dichas facturas en la declaración-resumen anual (modelo 390).
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