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Une question a été posée pour savoir si la réglementation détermine la quantité de vinaigre devant être produite à partir d'une quantité d'alcool reçue en exonération. La DGT répond que le règlement ne fixe pas de volume de vinaigre obligatoire, car cela dépend du processus de fabrication.
Cuestión planteada Obligación de justificar el uso y destino del alcohol que se recibe en el establecimiento y, en particular, si la regulación reglamentaria determina el volumen de vinagre que debe obtenerse a partir de un volumen determinado de alcohol.
El Reglamento de los Impuestos Especiales no establece qué volumen de vinagre debe obtenerse forzosamente a partir del alcohol recibido, pues depende de los procesos de elaboración. No obstante, se consideran justificadas las pérdidas de alcohol en los procesos y porcentajes señalados en el artículo 90.2 del RIE. El elaborador también podrá justificar otras pérdidas de su proceso de elaboración si prueba su existencia ante la Administración.
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