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Des frères s'interrogent sur la possibilité de se répartir des lots équivalents issus de trois successions distinctes comme s'il s'agissait d'une masse successorale unique. La DGT répond que chaque succession doit faire l'objet d'une liquidation séparée et que, si les excès d'attribution sont évitables, ils seront soumis à l'ITP.
Cuestión planteada Tributación de la operación.
Cada masa hereditaria debe adjudicarse de forma independiente, correspondiendo a cada heredero el porcentaje que le asigne su título en cada una. No es posible tratar varias herencias como una única masa. Si los excesos de adjudicación no son inevitables (por ejemplo, si se pueden formar lotes proporcionales mediante otras adjudicaciones), estos tributarán por la modalidad de transmisiones patrimoniales onerosas del ITP.
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