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Un tireur amateur s'interroge sur la possibilité de déduire les frais (inscription, voyages, etc.) nécessaires à l'obtention de prix en espèces. La DGT répond que, en l'absence d'une activité économique organisée, le prix constitue un gain en capital et ne permet pas de déduire les dépenses engagées.
Question posée : Déductibilité des frais engagés pour obtenir le prix.
Les prix sportifs sont considérés comme des revenus d'activités professionnelles pour le payeur, mais pour le bénéficiaire, ils ne constituent une activité économique que s'il existe une organisation de moyens de production ou de ressources humaines pour son propre compte. Si ces conditions ne sont pas remplies et qu'il n'existe aucun lien de subordination, le prix est qualifié de gain en capital. Ne s'agissant pas d'une cession, la quantification de ce gain correspond au montant intégral du prix, sans possibilité de déduire les frais.
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