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Une entité spécialisée dans la location de biens demande si la vente de deux parcelles urbaines doit être intégrée à son volume d'opérations. La DGT répond qu'en raison du caractère résiduel et non habituel de cette opération, celle-ci ne doit pas être comptabilisée.
Cuestión planteada Inclusión del importe de la venta del citado inmueble en el cálculo del volumen de operaciones.
Para determinar si una entrega de bienes inmuebles es ocasional, debe analizarse en relación con el objeto del tráfico del empresario. Si la operación constituye una actividad residual o marginal, no se incluye en el volumen de negocio. En cambio, si el sujeto desarrolla una actividad de venta inmobiliaria junto a su actividad principal, dicho importe sí se considerará.
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