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Un pilote prévoyant de résider en Espagne s'interroge sur l'imposition de ses revenus provenant d'une compagnie aérienne chinoise. La DGT précise que, s'il est résident fiscal en Espagne, il est imposé sur ses revenus mondiaux, mais que les revenus du travail à bord d'aéronefs en trafic international peuvent être imposés dans le pays du siège de l'entreprise (Chine) conformément à la Convention.
Cuestión planteada Tributación de un piloto residente fiscal en España, donde también reside su familia, y que trabaja para una compañía aerea china.
Si el piloto es residente fiscal en España, tributará por su renta mundial. Según el Convenio con China, las rentas por empleo a bordo de una aeronave en tráfico internacional pueden someterse a imposición en el Estado donde esté la sede de dirección efectiva de la empresa. En ese caso, estas rentas estarán exentas en España para evitar la doble imposición, aunque deberán incluirse para calcular el tipo medio de gravamen aplicable al resto de sus rentas.
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