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Une étudiante s'interroge sur l'exonération de l'impôt sur le revenu (IRPF) concernant une bourse de doctorat versée par une université américaine. La DGT précise que l'exonération est conditionnée par la résidence fiscale en Espagne, le caractère non lucratif de l'entité et l'éventuelle homologation des études.
Cuestión planteada Si al importe percibido de la universidad extranjera le es aplicable la exención del artículo 7 j) de la Ley del Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas.
Si es residente fiscal en España, la beca puede estar exenta bajo el artículo 7.j) de la LIRPF si la entidad es sin fines lucrativos y los estudios son reglados. Para estudios en el extranjero, la exención requiere que el título sea susceptible de homologación o convalidación. Además, según el Convenio con EE. UU., la beca podría estar exenta de imposición en ese país bajo ciertas condiciones.
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