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Un contribuable s'interroge sur la possibilité d'appliquer l'exonération par réinvestissement après la vente d'un logement où il avait résidé, s'en était retiré, puis y était revenu. La DGT précise que pour que le bien cédé soit qualifié de résidence principale, il doit avoir constitué la résidence effective pendant une période continue d'au moins trois ans.
Question posée : Si l'exonération pour réinvestissement dans la résidence principale est applicable.
Pour bénéficier de l'exonération, le logement cédé doit être la résidence principale au moment de la vente ou l'avoir été à n'importe quel moment au cours des deux années précédentes. La résidence principale nécessite une résidence continue d'au moins trois ans, sauf circonstances exceptionnelles justifiées. Si le logement ne remplit pas ladite condition d'habitualité, l'exonération pour réinvestissement n'est pas applicable.
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