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Une entreprise s'interroge sur l'éventuelle exonération, sous le régime des excédents, des primes variables d'un salarié détaché au Danemark. La DGT précise que l'application de cette exonération requiert que le poste soit situé de manière habituelle à l'étranger et qu'un changement de centre de travail soit effectif.
Cuestión planteada Conocer si a dicha retribución variable le es aplicable el régimen de excesos y, por tanto, puede considerarse exenta de tributación.
Para aplicar el régimen de excesos es necesario que el puesto de trabajo esté localizado de forma normal y habitual en el extranjero, no de forma circunstancial. Debe existir un cambio de centro de trabajo que implique residir más de nueve meses en el mismo municipio. El trabajador debe ser contribuyente por el IRPF con residencia habitual en España. El exceso se calcula tomando como referencia la retribución que percibiría el empleado si estuviera destinado en España.
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