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Un particulier s'interroge sur la fiscalité d'un prêt accordé à son fils. La DGT précise que le prêt est exonéré de l'ITPAJD mais doit faire l'objet d'une déclaration, et qu'aucun revenu ne sera imposé au titre de l'IRPF si la gratuité du prêt est démontrée.
Cuestión planteada Tributación de un préstamo concedido por el consultante, persona física, a su hijo.
En ITPAJD, los préstamos realizados por no empresarios están sujetos pero exentos por el artículo 45.I.B.15, manteniendo la obligación de presentar la declaración. En IRPF, aunque existe una presunción de onerosidad, esta no opera si se prueba la gratuidad del préstamo mediante medios de prueba admitidos, acreditando su conexión, destino y devolución.
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