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Une contribuable s'interroge sur la possibilité de bénéficier de l'exonération pour réinvestissement dans la résidence principale après avoir vendu son logement avant d'avoir respecté le délai de trois ans de résidence, en raison de l'impact du bruit ambiant sur la santé de son enfant. La DGT précise que cette circonstance pourrait justifier l'exonération si la nécessité du changement de domicile est démontrée et qu'il ne s'agit pas d'un choix volontaire.
Cuestión planteada Posibilidad de aplicarse la exención por reinversión en vivienda habitual a efectos del IRPF.
Para que una vivienda sea habitual antes de los tres años, debe concurrir una circunstancia que exija necesariamente el cambio de domicilio. Los problemas de salud derivados del ruido podrían constituir una circunstancia análoga que obligue al cambio, siempre que no sea una decisión voluntaria. La valoración de la gravedad del ruido y las consecuencias médicas es una cuestión de hecho que debe probarse ante la Administración.
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