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Un contribuable s'interroge sur le calcul de la plus ou moins-value patrimoniale lors de la cession d'une exploitation rurale comprenant des installations d'irrigation et des serres. La DGT précise que, s'agissant d'éléments affectés à une activité économique, la valeur d'acquisition des installations correspondra à leur valeur comptable.
Question posée : Mode de calcul de la plus-value ou de la moins-value dans l'Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques.
Lors de la cession d'éléments affectés à des activités économiques, la valeur d'acquisition est la valeur comptable, en tenant compte systématiquement de l'amortissement minimum. Pour le terrain, s'agissant d'un bien non amortissable, la valeur d'acquisition est le montant réel d'acquisition augmenté des investissements, améliorations et frais inhérents. Pour les installations construites (serre, irrigation, etc.), la valeur d'acquisition est leur valeur comptable et la date d'acquisition est celle de l'achèvement de leur construction.
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