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Une consultation porte sur l'exonération de TVA applicable à l'enseignement des techniques de massage et sur l'inscription correspondante à l'IAE. La DGT précise que l'exonération de TVA est subordonnée à l'inclusion de la matière dans des programmes d'études officiels et à l'absence de caractère récréatif, et que l'activité est professionnelle si elle est exercée personnellement.
Cuestión planteada Se cuestiona, a efectos del Impuesto sobre el Valor Añadido, si la actividad formativa descrita se encuentra sujeta y exenta del impuesto conforme al artículo 20.uno.10º de la Ley 37/1992, de 28 de diciembre, del Impuesto sobre el Valor Añadido, así como si puede solicitar el alta como actividad profesional en el Impuesto sobre Actividades Económicas y cuál sería el epígrafe adecuado.
La formación en técnicas de masaje está exenta de IVA si las materias están incluidas en planes de estudio del sistema educativo y no tienen carácter recreativo. Para que se considere clase a título particular y sea exenta, la actividad debe estar en la Sección Segunda (profesional) del IAE. Si la enseñanza se realiza personalmente por una persona física, es una actividad profesional en el epígrafe 826 del IAE; si además presta servicios de masaje, debe usar el epígrafe 839.
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