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Un résident en Espagne s'interroge sur la fiscalité d'une succession provenant d'un proche résidant en Allemagne et sur les modalités pour éviter la double imposition. La DGT précise que l'imposition doit s'effectuer en Espagne au titre de l'obligation personnelle et que la réglementation de la communauté autonome de résidence est applicable.
Cuestión planteada Aparte de la previsión de la Hacienda Alemana, se consulta qué cantidades en concepto de impuesto sobre herencias habrá que contar adicionalmente en España, y si de estas puedan ser deducidos los impuestos ya pagados en Alemania.
Los residentes en España tributan por obligación personal por todos los bienes adquiridos, aunque el causante residiera en el extranjero. Tienen derecho a la deducción por doble imposición internacional. Si el causante residía en la UE o el EEE y no hay bienes en España, se aplicará la normativa de la Comunidad Autónoma donde resida el heredero. La liquidación debe realizarse obligatoriamente mediante autoliquidación.
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