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Une professeure d'université s'interroge sur la fiscalité des paiements reçus pour la rédaction d'articles dans un journal et une revue. La DGT répond qu'il s'agit de revenus du travail, sauf si l'auteure organise par ses propres moyens des moyens de production ou des ressources humaines.
Question posée : Qualification au titre de l'impôt sur le revenu des contreparties perçues pour lesdites collaborations.
Les revenus provenant de la création d'œuvres littéraires, artistiques ou scientifiques sont des revenus du travail si le droit d'exploitation est cédé. Toutefois, si ces revenus impliquent l'organisation par compte propre de moyens de production et de ressources humaines, ou de l'un des deux, pour intervenir dans la production ou la distribution de biens ou de services, ils seront qualifiés de revenus d'activités économiques.
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