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La consultante demande si elle peut vendre des articles de cadeaux (porte-clés, magnets ou tasses) tout en étant enregistrée sous le code d'activité relatif au commerce de pain, de pâtisserie et de produits laitiers. La DGT répond que ledit code n'autorise pas cette activité et qu'il convient de s'enregistrer sous le code relatif aux articles de ménage, de décoration ou de cadeaux.
Question posée : Il est demandé si, au titre de cette rubrique, il est possible de vendre des articles de cadeau tels que des porte-clés, des aimants ou des tasses, ou s'il convient de s'immatriculer sous une autre rubrique de l'impôt.
La rubrique 644.1 autorise le commerce de produits de boulangerie, de pâtisserie et de produits laitiers, y compris leur commercialisation dans des emballages en bijouterie fantaisie, en porcelaine ou en articles de fantaisie. Toutefois, elle ne permet pas la vente d'articles de cadeau tels que des porte-clés, des aimants ou des tasses. Pour la vente au détail de ces articles, il convient d'utiliser la rubrique 653.3 relative aux articles de ménage, de quincaillerie, d'ornement, de cadeau ou de publicité.
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