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Une consultante s'interroge sur la possibilité de qualifier sa résidence secondaire de résidence habituelle pour bénéficier de l'exonération pour réinvestissement, malgré une durée de résidence inférieure à trois ans, en raison de la nécessité d'accueillir un proche malade. La DGT précise que la réglementation exige que le changement de domicile soit nécessaire et non volontaire, et que l'appréciation du caractère obligatoire du changement lié à l'état de santé d'un proche relève de la compétence de l'Administration.
Cuestión planteada Si, dadas las circunstancias, puede considerarse la vivienda 2 como habitual pese a no haber residido en ella por un plazo continuado de al menos tres años.
La vivienda es habitual si se reside en ella tres años continuados, salvo que concurran circunstancias que exijan necesariamente el cambio de domicilio. El término 'necesariamente' implica una obligación que queda fuera de la voluntad o conveniencia del contribuyente. La situación de un familiar enfermo no está contemplada específicamente como causa de cambio necesario, por lo que la Administración deberá valorar si dicha circunstancia obliga efectivamente al cambio de residencia. Si se demuestra que el cambio es necesario, la ganancia por la transmisión de la vivienda podría quedar exenta.
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