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Une entité s'interroge sur le régime fiscal applicable aux ateliers et cours de diverses disciplines pour enfants et adultes. La DGT précise que l'enseignement de matières telles que l'architecture, les sciences, la musique ou les langues est exonéré de TVA, sous réserve de la qualité d'entité agréée et de la nature éducative du contenu.
Cuestión planteada Tributación por el Impuesto sobre el Valor Añadido.
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