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La consultante demande s'il est possible d'imputer temporellement les produits et les charges de contrats de logiciels et de maintenance par le biais de la périodisation comptable. La DGT répond que le traitement comptable sera identique pour l'Impôt sur les Sociétés, sous réserve de déterminer préalablement si l'entité agit en tant que principal ou en tant qu'agent.
Cuestión planteada Si, a efectos del Impuesto sobre Sociedades, resulta admisible aplicar el mismo criterio seguido contablemente respecto de las operaciones descritas, esto es, imputar temporalmente los ingresos y gastos derivados de las adquisiciones y prestaciones de servicios conforme a su devengo, mediante una periodificación constante durante el período de duración del contrato.
El tratamiento contable de las operaciones será el mismo que el fiscal, ya que la LIS no establece reglas de imputación distintas al devengo contable. Si la entidad actúa como principal, debe imputar ingresos y gastos conforme al cumplimiento de las obligaciones y el devengo durante la duración del contrato. Si actúa como agente, solo reconocerá como ingreso la comisión o margen correspondiente. No procede realizar ajustes extracontables si se sigue la periodificación contable debida.
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