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Un consultant s'interroge sur l'imposition à l'IS et à la TVA d'un club de motocyclisme sans but lucratif percevant des cotisations et du sponsoring. La DGT précise que les revenus seront exonérés d'IS s'ils ne proviennent pas d'une exploitation économique et analyse l'exonération de la TVA applicable aux cotisations et aux services sportifs.
Cuestión planteada Cuál sería la tributación a los efectos del Impuesto sobre Sociedades y del Impuesto sobre el Valor Añadido.
En el Impuesto sobre Sociedades, las rentas de una entidad sin ánimo de lucro están exentas si proceden de su objeto social y no de una explotación económica. Si existe explotación económica, las rentas y cuotas para financiarla estarán sujetas. En el IVA, las cuotas de asociados pueden estar exentas si son para el interés colectivo, pero los servicios con precio independiente para intereses particulares no lo están. Los servicios deportivos pueden estar exentos si la entidad es un establecimiento deportivo de carácter social.
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