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Une agence de voyages s'interroge sur l'assiette et le taux de TVA applicables en cas d'option pour le régime général plutôt que pour le régime spécial des agences de voyages. La DGT précise qu'il est possible d'opter pour le régime général, opération par opération, dès lors que le destinataire est un entrepreneur ou un professionnel ayant droit à la déduction.
Cuestión planteada Base imponible y tipo impositivo aplicable a las operaciones efectuadas en caso de optar por la aplicación del régimen general del Impuesto sobre el Valor Añadido.
La opción por el régimen general es posible cuando el destinatario es un empresario o profesional con derecho a la deducción o devolución del impuesto. Esta opción determina la tributación de cada servicio de forma independiente según su localización y tipo impositivo. Los servicios de seguro pueden ser prestaciones independientes si el cliente puede elegir libremente la compañía, siendo exentos si se factura el coste exacto. Si el seguro es accesorio, se integra en la base imponible de la prestación principal.
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