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Un retraité s'interroge sur la possibilité de bénéficier du régime de résident non habituel au Portugal et sur la taxation de ses pensions. La DGT précise que l'imposition dépendra de la qualité de résident fiscal au Portugal au sens de la Convention de double imposition ou uniquement au regard de sa législation interne.
Cuestión planteada ¿Podría acogerse a las ventajas fiscales del régimen de "residente no habitual " en Portugal?
Si el consultante es residente fiscal en Portugal a efectos del Convenio, las pensiones (ya sean por empleo anterior o planes individuales) solo tributan en Portugal. Si es residente en Portugal pero no a efectos del Convenio, las rentas pagadas por entidades españolas tributan en España mediante el IRNR. La residencia fiscal se determina por la normativa interna de cada país y el Convenio establece criterios de desempate.
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