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Un artisan demande si ses figurines en céramique, bien que fabriquées à la main, peuvent bénéficier du taux réduit de TVA. La DGT répond qu'en raison de leur caractère similaire et de l'absence de signature les désignant comme des exemplaires uniques, elles doivent être soumises au taux général de 21 %.
Cuestión planteada Tipo impositivo aplicable a efectos del Impuesto sobre el Valor Añadido.
Para que la cerámica sea objeto de arte con tipo del 10%, debe ser un ejemplar único, realizado totalmente por el artista y firmado por él. Si las piezas son semejantes o de la misma especie, no cumplen este requisito y tributan al 21%. Asimismo, si una entidad mercantil vende las obras sin ser la autora, no podrá aplicar el tipo reducido si no ha soportado previamente el impuesto en su adquisición o importación.
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