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Un résident en Espagne demande s'il est tenu d'immatriculer en Espagne un bateau de plaisance déjà immatriculé au Portugal. La DGT répond que l'immatriculation est obligatoire, sauf si la taxe spéciale est auto-liquidée et acquittée dans les délais légaux.
Cuestión planteada Sujeción al Impuesto Especial sobre Determinados Medios de Transporte y obligación de matricular en España dicha embarcación.
La matriculación definitiva en España de los medios de transporte sujetos al Impuesto Especial es obligatoria cuando se destinen a ser utilizados en territorio español por residentes. No obstante, esta obligación no será exigible si se presenta la autoliquidación y se ingresa el impuesto especial dentro de los plazos establecidos. El plazo para cumplir comienza con la entrada en aguas españolas o, si no se puede acreditar, desde la adquisición o desde que el titular sea residente en España.
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