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Un particulier a demandé si la vente d'un terrain qu'il avait aménagé pour construire sa résidence principale était soumise à la TVA. La DGT répond qu'en l'absence d'intention de revente ou d'activité commerciale lors de l'aménagement, l'opération n'est pas assujettie à la taxe.
Cuestión planteada Si la venta de dicha parcela se encontraría sujeta al Impuesto sobre el Valor Añadido.
No se adquiere la condición de empresario o profesional si la urbanización se realiza con la intención de uso propio y no para la venta o cesión. Al no haber ánimo de lucro ni actividad empresarial, la venta posterior del solar no está sujeta al IVA. Esta operación estará sujeta al Impuesto sobre Transmisiones Patrimoniales.
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