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La consultante demande si elle peut bénéficier du nouveau régime spécial pour les membres de la famille conformément à la nouvelle rédaction de l'article 93 de la LIRPF. La DGT répond par la négative, car son conjoint appliquait déjà ledit régime lors d'années précédentes.
Cuestión planteada Teniendo en cuenta que al cónyuge de la consultante le será de aplicación el régimen especial hasta 2023, conocer si la consultante puede seguir acogiéndose a dicho régimen especial hasta 2023 (inclusive), en base al nuevo apartado 3 del artículo 93 de la Ley del Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas.
La nueva redacción del artículo 93.3 de la LIRPF solo es aplicable si el primer periodo impositivo de aplicación del régimen especial para el contribuyente principal es 2023 o posterior. Como el cónyuge de la consultante ya aplicaba el régimen en periodos anteriores a 2023, no se puede utilizar la nueva norma para extender la opción a los familiares.
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