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Un chercheur bénéficiant de bourses postdoctorales aux États-Unis et d'un contrat avec une agence étatique espagnole s'interroge sur sa résidence fiscale. La DGT précise que la résidence est établie par une présence supérieure à 183 jours ou par le centre des activités économiques, et que les éventuels conflits sont résolus par la convention de double imposition.
Cuestión planteada Residencia fiscal del consultante en los períodos impositivos 2020 y 2021.
La residencia fiscal se determina por la permanencia más de 183 días en España o por radicar en el país el núcleo principal de actividades o intereses económicos. Una ausencia por beca de estudios superior a 183 días no se considera esporádica y no computa para la permanencia. En caso de conflicto de residencia con EE. UU., se aplicará el Convenio para evitar la doble imposición para determinar el Estado de residencia.
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