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Un contribuable ayant vendu un véhicule détenu en stock après la cessation de son activité de négoce a sollicité des précisions sur le régime fiscal applicable. La DGT précise que la qualification dépend de la survenance de la transmission avant ou après la cessation effective de l'activité.
Cuestión planteada Cómo debe calificar dicha venta en el Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas.
Si la venta ocurre tras el cese efectivo, el vehículo debe computar como rendimiento de actividad económica por su valor de mercado en el momento de la desafectación, y la venta posterior generará una ganancia o pérdida patrimonial en la base del ahorro. Si la venta ocurre sin que se haya producido el cese efectivo, la renta se considera rendimiento de actividad económica y se integra en la base imponible general.
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