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Une entreprise de sport automobile demande si les services supplémentaires contractés avec la location d'un circuit constituent des prestations accessoires. La DGT répond que si ces services ne constituent pas une fin en soi pour le client, mais un moyen de profiter davantage du service principal, ils suivent le régime d'imposition de ce dernier.
Cuestión planteada Determinar si los servicios extras contratados son prestaciones accesorias del servicio principal de cesión o alquiler del circuito.
Una prestación es accesoria de una principal cuando no constituye para la clientela un fin en sí, sino el medio de disfrutar en las mejores condiciones el servicio principal. En este caso, el alquiler del circuito es la operación principal y servicios como vigilancia, limpieza o catering pueden ser accesorios. Por tanto, las prestaciones accesorias no tributan de forma autónoma, sino que siguen el régimen de la operación principal.
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