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Le consultant s'interroge sur la possibilité de continuer à déduire les mensualités d'un prêt hypothécaire après une novation visant à améliorer les conditions contractuelles. La DGT précise que la novation n'éteint pas le droit à la déduction, à condition que le nouveau prêt soit destiné au remboursement du précédent.
Cuestión planteada Si, tras realizar la operación de reestructuración, mediante novación contractual, tendrá el mismo derecho a deducir por las cuantías que por este amortice o satisfaga.
La novación, subrogación o sustitución de un préstamo no concluye el proceso de financiación ni agota la posibilidad de practicar la deducción. Las cuotas del nuevo préstamo darán derecho a deducción en la parte proporcional atribuible a la amortización del préstamo originario. Si hay ampliación de principal, solo será deducible la parte destinada a cubrir costes de cancelación del préstamo anterior; la parte destinada a otros fines no será susceptible de deducción.
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