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Un résident fiscal en Espagne s'interroge sur l'imposition des dividendes, des plus-values et des moins-values issues d'investissements boursiers aux États-Unis, ainsi que sur sa participation dans un club d'investissement. La DGT précise que l'intéressé est assujetti à l'impôt sur l'ensemble de ses revenus mondiaux en Espagne et détaille le traitement fiscal applicable conformément à la Convention de double imposition.
Cuestión planteada Tributación de la renta obtenida: dividendos y ganancias y pérdidas patrimoniales derivadas de las inversiones en Estados Unidos de América. Declaración por el Impuesto sobre la Renta. Tributación de la renta obtenida a través de un club de inversión.
Los dividendos percibidos en EE. UU. tributan en España como rendimientos del capital mobiliario, pudiendo someterse a una retención en EE. UU. de hasta el 15%. Las ganancias por venta de acciones solo tributan en España, salvo que exista una participación de al menos el 25% en la sociedad emisora. En caso de doble imposición, España permitirá la deducción del impuesto pagado en EE. UU. conforme a la normativa interna. Si opera mediante un club de inversión (comunidad de bienes), las rentas se atribuyen a los socios según su participación.
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