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Un ressortissant suédois s'interroge sur l'éligibilité au régime spécial prévu à l'article 93 de la LIRPF suite à une offre d'emploi en Espagne. La DGT précise que ce régime peut être appliqué si le contribuable n'a pas été résident au cours des cinq dernières années, si le déplacement résulte de la relation de travail et s'il ne perçoit aucun revenu d'un établissement stable.
Cuestión planteada Si le resultará de aplicación el régimen especial previsto en el artículo 93 de la Ley del Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas.
Para aplicar el régimen especial, el contribuyente debe haber cumplido los requisitos de no haber sido residente en España en los cinco períodos impositivos anteriores y no obtener rentas de un establecimiento permanente. Asimismo, el desplazamiento debe ser consecuencia de un contrato de trabajo con un empleador en España. El cumplimiento de estos requisitos dependerá de que se inicie efectivamente la relación laboral y exista causalidad entre el trabajo y el desplazamiento.
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