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Un contribuable exerçant deux activités économiques s'interroge sur les modalités de calcul du module du personnel non salarié pour son activité de réparations. La DGT précise qu'en cas de pluralité d'activités, le calcul doit se fonder sur le temps effectif consacré à chacune d'elles.
Cuestión planteada En la determinación del rendimiento neto de la actividad de "otras reparaciones n.c.o.p.", cómo se computa el personal no asalariado.
Al existir pluralidad de actividades, se quiebra la regla general de computar al empresario como una persona no asalariada. El módulo se calculará dividiendo las horas dedicadas a la actividad entre 1.800, expresando el cociente con dos decimales. Para las tareas de dirección y organización, se computará como mínimo 0,25 personas/año, salvo que se acredite una dedicación distinta.
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