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Une question a été posée pour savoir si les cours d'enseignement des techniques d'acupuncture pour chiens bénéficient d'une exonération de TVA. La DGT répond par la négative, car pour appliquer l'exonération, la matière doit être incluse dans un programme du système éducatif espagnol.
Cuestión planteada Tributación en el Impuesto sobre el Valor Añadido.
La exención del artículo 20.Uno.9º de la Ley del IVA requiere que la actividad sea realizada por entidades autorizadas y que la materia enseñada esté incluida en los planes de estudios del sistema educativo español. La enseñanza debe implicar la transmisión de conocimientos y competencias sin tener un carácter meramente recreativo. Al no ser la acupuntura para perros una materia de los planes de estudios oficiales, no se aplica la exención.
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