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Un résident fiscal en Espagne s'interroge sur les conséquences fiscales de la vente d'un logement situé en Équateur. La DGT précise que l'opération doit être imposée en Espagne selon le principe du revenu mondial et que l'impôt acquitté en Équateur pourra être déduit afin d'éviter la double imposition.
Cuestión planteada Efectos fiscales de la operación descrita por el Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas del consultante.
El residente fiscal en España debe incluir las ganancias por la enajenación de inmuebles en Ecuador en su base imponible del ahorro. Según el Convenio entre España y Ecuador, dichas ganancias pueden someterse a imposición en el país donde se sitúan los bienes. Para evitar la doble imposición, España permitirá deducir el importe pagado en Ecuador, sin que esta deducción exceda de la parte del impuesto español correspondiente a esas rentas.
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