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Un particulier demande si la vente de sa collection privée de vases et d'amphores en terre cuite et argile est soumise à la TVA. La DGT répond que non, car l'opération n'est pas réalisée dans le cadre d'une activité économique ou professionnelle.
Cuestión planteada Sujeción al Impuesto sobre el Valor Añadido.
El IVA solo grava las entregas de bienes realizadas por empresarios o profesionales en el desarrollo de su actividad. Las operaciones efectuadas por particulares al margen de una actividad empresarial o profesional no están sujetas al impuesto. Por tanto, la venta de bienes que integran el patrimonio particular de una persona física no está sujeta al IVA.
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