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Il est demandé si la TVA sur les ventes doit être incluse pour calculer le seuil de 600 000 euros de l'estimation directe simplifiée. La DGT répond que la TVA n'est pas prise en compte si le contribuable est tenu de présenter des déclarations de l'impôt.
Question posée : Si, pour le calcul du seuil d'exclusion par volume de revenus de l'estimation directe simplifiée, il doit être tenu compte de la TVA exigible sur les ventes réalisées dans l'activité.
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