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Un ressortissant suédois demande s'il peut bénéficier du régime spécial prévu à l'article 93 de la LIRPF suite à son recrutement en tant que country manager en Espagne. La DGT précise que l'accès à ce régime est possible sous réserve de respecter les conditions de résidence, de causalité du déplacement et d'absence d'établissement stable.
Cuestión planteada 1.- Si le es de aplicación el régimen fiscal especial regulado en el artículo 93 de la Ley del Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas como consecuencia del inicio de la relación laboral ofertada.
El contribuyente podrá optar por el régimen especial si adquiere la residencia fiscal en España como consecuencia de su desplazamiento por el inicio de una relación laboral. Para ello, debe cumplir que no haya sido residente en los diez períodos impositivos anteriores y que no obtenga rentas mediante un establecimiento permanente. Asimismo, el cese voluntario de la relación laboral para iniciar una nueva relación de administrador que cumpla los requisitos del artículo 93 no constituye causa de exclusión del régimen.
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