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Une congrégation religieuse s'interroge sur les informations à transmettre via le SII et sur l'obligation de présenter le modèle 347. La DGT précise que l'adhésion au SII dispense de l'obligation de présenter le modèle 347 ainsi que la déclaration informative.
Cuestión planteada Estando la consultante obligada a la llevanza de los libros registros a través del Suministro Inmediato de información plantea qué información debe remitir y si está obligada a la presentación del Modelo 347.
Los sujetos pasivos obligados al SII mediante el suministro electrónico de registros de facturación están exonerados de presentar la declaración sobre operaciones con terceras personas (modelo 347). En el caso de establecimientos privados de carácter social, la Orden HFP/417/2017 no exige incluir en el SII las adquisiciones realizadas al margen de la actividad empresarial. Por tanto, la consultante debe remitir los registros de facturación de las facturas expedidas y recibidas de su actividad económica hospitalaria.
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