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Une question est posée sur le régime fiscal des revenus provenant de la cession de droits d'exploitation d'une traduction. La DGT détermine que, en règle générale, ces revenus constituent des revenus du travail.
Question posée : Imposition au titre de l'impôt sur le revenu des revenus perçus au titre de la cession de droits d'auteur.
Les revenus provenant de la cession de droits d'auteur, y compris pour les traducteurs, peuvent être des revenus du travail ou des revenus d'activités professionnelles. Sont considérés comme des revenus du travail ceux issus de la création d'œuvres littéraires dès lors que le droit d'exploitation est cédé. Ils ne seront considérés comme des revenus d'activités professionnelles que si la traduction est réalisée dans le cadre d'une activité économique déjà exercée par l'auteur.
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