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Un club sportif à but non lucratif s'interroge sur l'exonération de l'Impôt sur les Sociétés pour les revenus issus de son activité sportive. La DGT précise que les recettes provenant d'activités économiques, telles que le sponsoring ou la vente de produits, sont imposables.
Cuestión planteada Si la renta que se ponga de manifiesto anualmente por diferencia entre los ingresos y los gastos mencionados, como consecuencia de la práctica deportiva a través de la competición de los distintos equipos de la entidad en las ligas organizadas por la Federación Gallega de Fútbol, está exenta del Impuesto sobre Sociedades.
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