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Le consultant s'interroge sur l'éventuelle exonération de la TVA pour les cours de pleine conscience. La DGT précise que l'activité est assujettie à l'impôt, tout en analysant les conditions d'application des exonérations relatives aux cours particuliers ou aux établissements d'enseignement.
Cuestión planteada Aplicación de la exención de enseñanza al curso descrito.
Para que las clases de mindfulness estén exentas como clases a título particular, deben ser impartidas por personas físicas, versar sobre materias de planes de estudios oficiales y no requerir alta en la tarifa de actividades empresariales. Si se imparten mediante una organización empresarial, la exención requiere que la entidad sea una entidad privada autorizada y que la actividad consista en la transmisión de conocimientos y competencias sin carácter meramente recreativo. En ambos casos, la materia debe estar incluida en los planes de estudio del sistema educativo español.
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