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Un travailleur indépendant demande si ses cours d'échecs en milieu scolaire bénéficient d'une exonération de TVA. La DGT répond que l'exonération relative à l'enseignement ne peut s'appliquer car les échecs sont qualifiés de sport, pas plus que l'exonération liée au sport, car le prestataire n'est pas une entité à caractère social.
Cuestión planteada Si la actividad desarrollada se encuentra exenta del Impuesto sobre el Valor Añadido.
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