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Un travailleur employé par une entreprise espagnole, mais résidant et travaillant en France, s'interroge sur l'obligation de déclarer ses revenus en Espagne. La DGT précise que cette obligation dépend de sa résidence fiscale et du lieu d'exercice de son activité.
Cuestión planteada Si tiene obligación de declarar en España (bien por el Impuesto sobre la Renta de las Personas Físicas o por el Impuesto sobre la Renta de No Residentes) los rendimientos del trabajo que percibe derivados de dicha contratación.
Si el consultante es residente fiscal en España, tributará por su renta mundial, aunque el Convenio con Francia puede limitar la imposición en España si el trabajo se ejerce en Francia bajo ciertos requisitos. Si es no residente, solo tributará en España por rendimientos del trabajo que deriven de una actividad personal desarrollada en territorio español. Dado que el trabajo se realiza en Francia, no tributaría en España por esa renta si es no residente.
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