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Une contribuable s'interroge sur la possibilité de qualifier sa résidence secondaire de logement habituel afin de bénéficier de l'exonération pour réinvestissement, malgré l'absence de résidence effective de trois ans, en raison d'une pathologie. La DGT précise que la maladie peut constituer une circonstance exigeant impérativement un changement de domicile, bien que son appréciation dépende des faits et de la gravité de l'état de santé.
Cuestión planteada Si, dadas las circunstancias, puede considerarse la vivienda 2 como habitual pese a no haber residido en ella por un plazo continuado de, al menos, tres años.
Para que una vivienda sea habitual sin cumplir el plazo de tres años, debe concurrir una circunstancia que exija necesariamente el cambio de domicilio. La enfermedad no está listada específicamente, pero podría ser una circunstancia análoga si se demuestra que el cambio no es voluntario sino una necesidad indispensable. La valoración de si la situación médica obliga al cambio es una cuestión de hecho que deben determinar los órganos de gestión e inspección tras valorar las pruebas aportadas.
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