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Une entité proposant des ateliers de chorale, de gymnastique, de yoga et autres activités interroge son assujettissement et son exonération à la TVA. La DGT détermine que la formation est soumise à la TVA et analyse le respect des conditions d'exonération pour enseignement ou assistance sociale, ainsi que le régime des services sportifs.
Cuestión planteada Sujeción y en su caso exención al Impuesto sobre el Valor Añadido. Tipo impositivo aplicable.
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