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Une entité demande quel taux de TVA s'applique à la vente d'un risotto à la truffe composé de riz, d'oignon, de champignons, de courge et de ciboulette. La DGT détermine qu'en raison de sa préparation culinaire, il ne s'agit pas d'un produit naturel et que le taux de 10 % doit être appliqué.
Cuestión planteada Cuestiona el tipo impositivo aplicable a la venta del citado producto a efectos del Impuesto sobre el Valor Añadido.
El risotto de trufa es una comida preparada, definida como la elaboración culinaria resultante de la preparación en crudo, precocinado o cocinado de uno o varios productos alimenticios. Al ser un producto transformado y no un producto natural, queda excluido del tipo reducido del 4%. Por tanto, le corresponde el tipo del 10% aplicable a productos susceptibles de ser utilizados para la nutrición humana.
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