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Une association de fabricants de spiritueux s'interrogeait sur l'obligation d'inclure dans leur comptabilité d'accises les matières premières sans alcool (eau, sucre, jus, etc.). La DGT précise que la réglementation impose la tenue d'une comptabilité des matières premières nécessaires à l'obtention des produits assujettis à l'impôt.
Cuestión planteada La asociación consultante pregunta si en la contabilidad de impuestos especiales de las fábricas de bebidas derivadas se deben incluir las materias primas analcohólicas, como puedan ser el agua, el azúcar, los aromas no alcohólicos, la miel, la leche y sus derivados, los jugos y extractos de frutas, etc.
Los titulares de establecimientos deben llevar una contabilidad de los productos sujetos a impuestos especiales y de las materias primas necesarias para obtenerlos. Para determinar qué materias primas son necesarias, se deben evaluar los hechos y circunstancias de cada proceso productivo. Corresponde a la Administración tributaria valorar y comunicar al titular si una materia prima concreta debe incluirse en dicha contabilidad.
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